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Éditeur
Le service HuntFollow · actions de chasse, accessible à l'adresse chasse.gibis.fr, est édité par GIBIS ETS GUILLOUD & CIE, dont le nom commercial est GIBIS.
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 271 300 €
- Siège social : 249 route de Lyon, 38160 Chatte, France
- SIREN : 313 659 302
- Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : RCS Grenoble 313 659 302
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR27313659302
- Téléphone : +33 (0)4 76 38 31 01
- Adresse électronique : gibis@gibis.fr
Ces informations sont publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024.
GIBIS élève et vend du gibier : la société qui édite cet annuaire est aussi un fournisseur des structures de chasse. La page Transparence dit ce que cela change et ce que cela ne change pas.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le gérant de GIBIS, en sa qualité de représentant légal de la société éditrice. Il peut être joint à l'adresse gibis@gibis.fr.
Hébergeur
Le service est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (888) 993-5273. Les pages, la base de données et les fichiers du service sont servis depuis l'infrastructure de Cloudflare.
Titulaire du nom de domaine et de la marque
Le nom de domaine chasse.gibis.fr et la marque HuntFollow appartiennent à :
GIBIS ETS GUILLOUD & CIE (GIBIS), la société éditrice elle-même.
L'éditeur du service, le titulaire du nom de domaine et le titulaire de la marque sont donc une seule et même société. Aucune autre société n'édite, n'exploite ni ne modère HuntFollow. GIBIS exploite par ailleurs un élevage de gibier, enregistré sous le numéro 38001 ; la page Transparence dit ce que cette double qualité change.
Contacts
- Point de contact des autorités (article 11 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques) : gibis@gibis.fr. Ce point de contact unique permet aux autorités des États membres, à la Commission européenne et au Comité européen des services numériques de communiquer directement avec l'éditeur.
- Point de contact des utilisateurs (article 12 du même règlement) : la même adresse, ou les formulaires Signaler un contenu (contenu illicite ou contraire aux conditions d'utilisation) et Vos droits (données personnelles, contestation d'une décision de modération).
- Pour toute autre question : gibis@gibis.fr.
Langues acceptées : français et anglais. Chaque message est lu et traité par une personne ; aucune réponse n'est confiée à un outil automatisé.
Propriété intellectuelle
HuntFollow est une marque non enregistrée dont la société éditrice est titulaire. Les textes, la présentation, le code et les éléments graphiques du service sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle ; toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation écrite est interdite.
Chaque annonce reste sous la responsabilité de la structure qui l'a déposée, qui autorise sa publication sur HuntFollow dans les conditions des conditions d'utilisation.
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Droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée dans un contenu du service dispose d'un droit de réponse, prévu par la loi pour la confiance dans l'économie numérique. La demande est adressée au directeur de la publication, par le formulaire Vos droits ou à l'adresse gibis@gibis.fr, au plus tard trois mois après la mise à disposition du contenu concerné.
Les annonces ne doivent de toute façon comporter aucun nom de personne : un contenu qui en contient peut être signalé et sera retiré.
Droit applicable
Le service et les présentes mentions sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles impératives qui protègent les consommateurs.